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lundi 5 octobre 2015

Construire sa maison : la gestion des accès au terrain

L'accès au chantier est une étape nécessaire au démarrage de la construction de sa maison. Quand et comment faut-il le prévoir ?

Pour chaque cas, il existe des solutions.

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Toute construction de maison nécessite un accès. Parfois, la création de cet accès peut être compliqué : un fossé entre le terrain et la route, une trop forte pente ou encore une parcelle enclavée.

Un chemin long diminue le dénivelé d'une parcelle trop pentue. Une buse, cylindre de béton creux, sert de pont en permettant le passage des véhicules et des piétons entre la rue et le terrain tout en laissant les eaux s'écouler naturellement dans le fossé s'il y en a un. Mieux vaut donc connaître et chiffrer ces petites modifications supplémentaires dès le départ, si vous voulez éviter la surprise des surcoûts à répétition.

D'autant plus que votre constructeur devra lui aussi pouvoir accéder à votre terrain durant toute la durée des travaux. Le chemin entre la voie publique et le chantier doit être d'une largeur minimum de 3 m afin que les engins de travaux et les véhicules de livraison puissent passer. Afin de supporter les charges excessives, l'accès au chantier sur le terrain sera décaissé sur une profondeur de 25 cm sur lequel seront déposés des cailloux compactés.

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Votre terrain ne dispose pas d'un accès facile ?

Si votre terrain est enclavé et ne dispose pas d'un accès direct à la rue. Pour y accéder, vous devez obligatoirement traverser une ou plusieurs parcelles attenantes appartenant à vos voisins. Dans ce cas, la loi française reconnait une servitude, appelée droit de passage, dès lors que l'enclave n'est pas de votre fait (article 682 du Code Civil), et qui vous permet de créer un chemin d'accès. Tout doit être mis en œuvre pour le chemin soit le moins dommageable possible pour les voisins. C'est grâce à cette servitude que vous pourrez faire passer les lignes et les canalisations indispensables pour la desserte de votre future maison.

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Dans tous les cas, nous signalons par un panneau «accès chantier», l'entrée de votre terrain de construction. Sachez que votre conseiller Pavillons Montois saura vous orienter sur la solution la plus simple et la plus économique.

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Roland Sénard

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